CCAM – radiologie

V 71 : La version 71 de la CCAM permet la mise en œuvre au 3 décembre 2022 et au 1er janvier 2023
de : (voir la note)

GFNH174 Destruction d’1 tumeur bronchopulmonaire par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique

Avec ou sans : drainage d’un épanchement de la cavité pleurale
Indication : conforme aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée
à l’article L.165 – 1 du code de la sécurité sociale ; la sélection des patients éligibles à l’intervention nécessite une réunion de concertation
pluridisciplinaire comprenant au minimum un radiologue, un pneumo-oncologue ou un oncologue médical à orientation pneumologie, et un chirurgien thoracique.

Environnement : établissement disposant d’un plateau technique de radiologie interventionnelle adapté comportant un scanner et une table de vasculaire,
pour prendre en charge toute complication hémorragique, ainsi que du matériel d’anesthésie et de réanimation.
Anesthésie
(GELE001)

GFNH214 Destruction de 2 tumeurs bronchopulmonaires ou plus par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique

Avec ou sans : drainage d’un épanchement de lacavité pleurale
Indication : conforme aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165 – 1 du code de la sécurité sociale ; la sélection des patients éligibles à l’intervention nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire comprenant au minimum un radiologue, un pneumo-oncologue ou un oncologue médical à orientation pneumologie, et un chirurgien thoracique.
Environnement : établissement disposant d’un plateau technique de radiologie interventionnelle adapté comportant un scanner et une table de vasculaire,
pour prendre en charge toute complication hémorragique, ainsi que du matériel d’anesthésie et de réanimation.
Anesthésie
(GELE001)

V 70 :Création d’actes (voir la note)

Au paragraphe 16.02.02 « Radiographie du sein » QEQH204 Angiomammographie spectrale unilatérale ou bilatérale
Selon les recommandations de la HAS en vigueur
Facturation : Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L. 162-1-7 et D. 162-25-1 du Code de la sécurité sociale
Recueil prospectif de données (YYYY600)

LHMH648 Spondyloplastie de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage scanographique
[…]
Formation : Chirurgien orthopédiste, neurochirurgien ou radiologue interventionnel formé à la technique
Environnement : conforme à l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
Facturation :
conforme au respect de spécifications techniques, conditions particulières de prescription et d’utilisation figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale
ne peut pas être facturé avec :
– un code du sous-paragraphe 19.01.09.02
– guidage scanographique (YYYY115)

LHMH780 Spondyloplastie de plus de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage scanographique
[…]
idem

LHMH391 Spondyloplastie de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie transcutanée, avec guidage radiologique
[…]
Formation : Chirurgien orthopédiste, neurochirurgien ou radiologue interventionnel formé à la technique
Environnement : conforme à l’avis relatif au dispositif médical émis par la
commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L. 165-1 du 12code de la sécurité sociale.
Facturation :
conforme au respect de spécifications techniques, conditions particulières de prescription et d’utilisation figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale
ne peut pas être facturé avec :
– un code du sous-paragraphe 19.01.09.02
– guidage radiologique (YYYY033)

LHMH705 Spondyloplastie de plus de 2 vertèbres par implant intracorporéal par voie
transcutanée, avec guidage radiologique
[…]
idem

V 66 : création de l’acte:  Epreuve de perméabilité tubaire par hystérosalpingosonographie   (voir la note)

JKQJ350:  Épreuve de perméabilité des trompes utérines [de Fallope] au cours d’une hystérosalpingosonographie de contraste   : 105, 25 €

Comprend : échographie pelvienne
Indication : conforme aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical du 18 décembre 2018 émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale. Environnement : l’acte doit être réalisé par un gynécologue ou un radiologue pouvant justifier d’une expérience suffisante en échographie pelvienne et ayant reçu une formation pratique à la technique et à l’interprétation des images sonographiques.

V 64: 

DGLF012 Pose d’endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l’aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée

Indication : conforme aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’articleL.165-1 du code de la sécurité sociale
Formation : selon avis du 29 octobre 2008 de la Haute autorité de santé [HAS]
Environnement : conforme aux conditions d’exécution figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale
Recueil prospectif de données : recueil de données supplémentaires spécifiques
Facturation : établissement de santé titulaire d’une autorisation d’activité de chirurgie et d’une autorisation d’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie

LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire: REMBOURSEMENT SOUS CONDITION
Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
– d’atypie anatomique en endodontie,
– de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
– de pathologie osseuse de l’articulation temporomandibulaire dans les situations où les informations indispensables n’ont pas été apportées par l’examen clinique et la radiographie
Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

V 63:  à  partir du 1 avril 2020

V 61:

restauration du code modificateur Z , mais a une valeur dégradée ( + 15,9% au lieu du Y + 15,8%). Il cconcerne 179 actes. Voir la liste  sur la note V61

V 59:

La version 59 de la CCAM permet la mise en œuvre au 1er septembre 2019 de :

LDQK001 Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences. 31,92 € passe à 31,00 €

LDQK002: Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus. 41,42 € passe à 31,00 €

LDQK004 : Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale. 74,48 € passe à 62,00€

MFQK002: Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences. 19,95 € passe à 23,23 

MFQK001: Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus. 28,83 € passe à 23,23€

MGQK003: Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences. 19,95€ passe à 24,06€

MGQK001: Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus. 29,26 € passe à 24,06 €

NGQK001: Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences. 19,95€ passe à 23,86 €

NGQK002: Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus.28,83 € passe à 23,86 €

v58:

– modification du libelle de vertéboplastie unique sous guidage radiologique LHMH002 et sous guidage scanner LHMH005. Le code et le tarif restent inchangés

– suppression des vertébroplasties 2 vertèbres quelque soit le mode de guidage

– suppression des vertébroplasties 3 vertèbres quelque soit le mode de guidage

– remplacement par vertébroplastie 2ou 3 vertèbres avec guidage radio , idem avec guidage scanner

– création d’un acte de cyphoplastie pour 1 vertebre

– création d’un acte de cyphoplastie pour 1 vertebre sous scanner

– création d’un acte de cyphoplastie pour 2 ou 3 vertebres 

– création d’un acte de cyphoplastie pour 2 ou 3 vertebres sous scanner

– les injections d’agents pharmacologiques ne peuvent plus être côtés pour les injections d’acide hyaluronique MZLB001, NZLB001,  MZLH002,NZLH002 MZLH001, MZLH002

– radiographie du crâne 3 incidences: ne peut être côtée que dans le cas de bilan de tumeur osseuse primitive